Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSE MONTAUDRAN AUTOMOBILES (en abrégé T.M.A
/
FESTI-TOYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTI-TOYS
SOCIETE TOULOUSE MONTAUDRAN AUTOMOBILES (en abrégé T.M.A.) S.A.

Numéro de dépôt :
99832698
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque FESTI-TOYS

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSE MONTAUDRAN AUTOMOBILES (en abrégé T.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTI-TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSE MONTAUDRAN AUTOMOBILES (en abrégé T.M.A domicilié(e) 125 Route de Revel, 31405 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 145 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROUSSEAU Avocat - France.

La marque FESTI-TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTI-TOYS est expirée depuis le 21 décembre 2009.

SOCIETE TOULOUSE MONTAUDRAN AUTOMOBILES (en abrégé T.M.A a également déposé les autres marques suivantes : FESTI-JOUETS


SOCIETE TOULOUSE MONTAUDRAN AUTOMOBILES (en abrégé T.M.A.) S.A. - 125 Route de Revel, 31405 TOULOUSE - France - SIREN 352145411


Philippe ROUSSEAU Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Inscription le 19 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°402618 - Publication au BOPI 2004-11-19

Inscription le 19 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402617 - Publication au BOPI 2004-11-19

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Jeux, jouets.